Droit équin

Vous possédez un cheval que vous placez dans une écurie/un club hippique ? Au contraire, vous êtes gérant de club hippique ou d’écurie et vous accueillez des chevaux ? Si vous rencontrez des difficultés quant à l’exécution de ces prestations, consultez Maître Aurélie MONTEL.

Vous avez vendu/acheté un cheval et des difficultés surgissent ? De la même manière, et plus généralement pour tout contentieux lié au milieu équin, votre Avocat peut vous aider. En effet, Me Aurélie MONTEL a pu étudier plus particulièrement le droit équin dans le cadre de son 3ème cycle (MASTER II) puis en formation continue, étant passionnée par le sujet.

Cas relevant du droit équin

Il s’agit que tout ce qui a trait aux chevaux : les ventes d’équidés, les contrats d’accueil de chevaux au sein d’une écurie ou d’un club hippique… et tous les litiges qui peuvent en être issus.

Le premier rendez-vous

Le premier rendez-vous est essentiel pour que vous puissiez expliquer à votre Avocat les données du litige. Vous pourrez vous exprimer à votre manière concernant les problèmes rencontrés et liés aux chevaux ou aux équidés, et Maître MONTEL évaluera avec vous les différentes solutions à y apporter.

Pièces à fournir

  • votre pièce d’identité
  • les papiers de l’équidé
  • le contrat litigieux (s’il existe)
  • les éventuels échanges de courriers et plus généralement tout document écrit lié au litige.
  • un moyen de paiement (chèque ou espèces)

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